Kitabı oku: «Le cheval de guerre en France et à l'étranger : manuel de l'officier acheteur»

Yazı tipi:

Capitaine Courtois

Le cheval de guerre en France et à l'étranger : manuel de l'officier acheteur


Publié par Good Press, 2022

goodpress@okpublishing.info

EAN 4064066324001

Table des matières

AVANT-PROPOS

L’OFFICIER ACHETEUR

Conditions et formalités à remplir pour entrer dans le service de la remonte.

Mise en route et indemnités des officiers désignés comme acheteurs.

TITRE PREMIER.

CHAPITRE I er .

CHAPITRE II.

1° Une inspection générale permanente.

2° Des commandements de circonscription.

3° Un personnel permanent des dépôts.

4° Des compagnies de cavaliers de remonte.

5° Un personnel officiers des annexes de remonte.

6° Un personnel troupe des annexes de ramonte.

TITRE DEUXIÈME.

CHAPITRE I er .

CHAPITRE II.

1° Composition des comités d’achat.

2° Indemnités en tournées d’achat.

3° Achats au dépôt et tournées d’achat.

4° Itinéraires.

5° Affiches.

CHAPITRE III.

1° Dispositions de principe.

2° Taille et âge des chevaux.

3° Prix d’achat.

CHAPITRE IV.

1° Mandats sur le Trésor.

2° Bordereau énumératif.

3° Factures.

4° Autres pièces à établir aux achats.

CHAPITRE Y.

CHAPITRE VI.

Procès-verbal de quinzaine.

Registre matricule.

Livret matricule.

Livret d’infirmerie.

Marquage des chevaux de remonte.

Bulletin d’achat de quinzaine.

Rapport mensuel.

Situations mensuelles des chevaux.

Registres des entrées et sorties.

Compte de gestion.

CHAPITRE VII.

CHAPITRE VIII.

1° Etablissement des crédits.

2° Demande de fonds.

3° Montant des avances et renouvellement.

TITRE TROISIÈME.

CHAPITRE I er .

1° Carnet aide-mémoire de l’officier acheteur.

2° Le bon acheteur.

3° Conformation du bon cheval.

4° Quelques conseils pratiques.

5° Façon d’examiner un cheval.

6° Des boiteries. — Façon de les reconnaitre.

7° De l’âge. — Façon de boucher un cheval.

8° De l’oeil. — Façon de l’examiner.

9° Façon de toiser un cheval.

CHAPITRE II.

1° Dispositions de principe et hygiène des chevaux.

2° Service de semaine.

CHAPITRE III.

1° Dispositions de principe.

2° Responsabilités du capitaine ou du vétérinaire directeur d’annexe.

3° Réception des chevaux.

4° Hygiène des jeunes chevaux dans les annexes.

5° Mise en route des chevaux.

6° Mesures à prendre dans le cas de maladies contagieuses.

7° Organisation spéciale des écuries, parcours et abreuvoirs.

CHAPITRE IV.

Rapports des remontes avec les éleveurs.

CHAPITRE V.

Rapports des remontes avec les régiments.

TITRE QUATRIEME.

CHAPITRE I er .

1° Prescriptions spéciales relatives aux marchands.

2° Crédits additionnels; concours de primes de majoration.

3° Juments poulinières laissées chez les éleveurs.

4° Juments reconnues pleines après leur achat.

5° Vente aux éleveurs de juments de selle de l’armée susceptibles de réforme et aptes à la reproduction.

CHAPITRE II.

1° Historique de l’administration des haras.

2° Rapports de l’administration des haras avec le service des remontes.

3° Organisation actuelle de l’administration des haras.

4° Etalons nationaux.

5° Étalons approuvés.

6° Étalons autorisés.

7° Étalons acceptés

8° Concours de pouliches et poulinières; primes de conservation.

9° Primes aux juments de race pure.

10° Concours de dressage.

11° Concours régionaux hippiques.

CHAPITRE III.

1° Concours hippiques.

2° Courses.

TITRE CINQUIÈME.

CHAPITRE I er .

CHAPITRE II.

1° Chevaux normands.

2° Chevaux bretons.

3° Chevaux angevins.

4° Chevaux vendéens.

5° Chevaux des Charentes.

6° Chevaux du Midi.

7° Chevaux limousins.

8° Chevaux auvergnats.

9° Chevaux du Nivernais.

10° Chevaux du Maconnais.

11° Chevaux ardennais.

12° Chevaux boulonnais.

TITRE SIXIÈME.

APPENDICE

SERVICE DES REMONTES ET DES HARAS EN ALGÉRIE ET EN TUNISIE.

CHAPITRE I er .

CHAPITRE II.

CHAPITRE III.

CHAPITRE IV.

CHAPITRE V.

ÉTUDE SOMMAIRE

DES REMONTES ET DES DIFFÉRENTES RACES CHEVALINES DE QUELQUES NATIONS ÉTRANGÈRES.

CHAPITRE I er .

CHAPITRE II.

CHAPITRE III.

CHAPITRE IV.

CHAPITRE V.


AVANT-PROPOS

Table des matières

L’OFFICIER ACHETEUR

Table des matières

L’officier acheteur est un officier de cavalerie détaché de son régiment, d’abord à titre temporaire, puis à titre permanent, chargé de procéder aux achats de chevaux propres au service de la guerre et qui doit avoir des aptitudes spéciales pour remplir ces fonctions importantes.

«La promptitude et la justesse du coup d’œil sont les qualités indispensables à l’officier acheteur; elles sont innées chez celui qui les possède; l’étude les développe, mais ne les produit pas. Il doit y ajouter un grand amour et une grande pratique du cheval, du zèle, de l’activité, de l’intelligence, de l’esprit d’observation et des connaissances hippiques assez solides pour être un bon conseiller en matière de production et d’élevage.»

Conditions et formalités à remplir pour entrer dans le service de la remonte.

Table des matières

L’officier de cavalerie qui désire être désigné comme officier acheteur à titre temporaire doit remplir l’une des conditions suivantes: être capitaine, avoir suivi avec fruit un cours d’instruction à l’Ecole d’application de cavalerie, avoir été écuyer ou sous-maître, ou posséder notoirement le goût et la connaissance du cheval.

Il doit de plus se faire proposer par son colonel au général de brigade suffisamment tôt pour que la proposition émanant de ce dernier et conforme au modèle annexé au service courant, par application de l’article 171 de ce service, parvienne au Ministre le 1er avril.

Les officiers acheteurs à titre temporaire sont détachés dans les dépôts de remonte du 1er juillet au 1er mars, date à laquelle ils rentrent à leurs corps respectifs.

Ce stage est destiné à les préparer au rôle d’acheteur permanent et permet de désigner au choix du Ministre ceux d’entre eux qui sont reconnus aptes à occuper cette situation.

Quand un officier aura été signalé comme ayant bien réussi pendant son stage à titre temporaire dans un dépôt de remonte, on ne devra pas hésiter, contrairement à ce qui a lieu dans certains corps de troupe, à le proposer de nouveau l’année suivante, afin de lui permettre de se confirmer et de se perfectionner dans le service des achats de chevaux.

Au fur et à mesure qu’une place d’officier acheteur à titre permanent se produit dans le service des remontes, le Ministre demande au général inspecteur permanent du service des remontes de lui proposer celui des capitaines ayant accompli un ou plusieurs stages à titre temporaire, qui lui paraît le plus apte à remplir ces délicates fonctions.

Mise en route et indemnités des officiers désignés comme acheteurs.

Table des matières

L’officier désigné pour remplir les fonctions d’officier acheteur à titre temporaire ou permanent reçoit:

1° Une lettre de service lui désignant le dépôt auquel il doit se rendre;

2° Un ordre de mobilisation lui enjoignant de rejoindre son corps le deuxième jour de la mobilisation.

Il est mis en route en feuille de route, ainsi que son ordonnance et ses chevaux, suffisamment tôt pour arriver au dépôt qui lui est désigné le jour de sa convocation et perçoit les indemnités suivantes:

1° Une indemnité fixe pour changement de résidence:

Capitaine (marié ou veuf avec enfants ou vivant avec sa mère veuve), 60 francs; célibataire, 25 francs;

2° Une indemnité journalière de 8 francs par journée de voyage ou une indemnité spéciale de 3 francs par repas si la distance à parcourir ne comporte pas l’indemnité journalière.

3° Une indemnité kilométrique de 0 fr. 03 par kilomètre.

De plus, le transport en chemin de fer de ses bagages lui est remboursé jusqu’à concurrence du nombre de kilogrammes indiqué ci-après:

Capitaine (marié ou veuf avec enfants ou vivant avec sa mère veuve), 3.000 kilogrammes; célibataire, 750 kilogrammes;

(Règlement sur le service des frais de route du 18 mars 1901.)

Ces indemnités sont également dues à l’officier acheteur à titre temporaire au moment où il rejoint son régiment.

TITRE PREMIER.

Table des matières

ORGANISATION DU SERVICE DE LA REMONTE GÉNÉRALE A L’INTÉRIEUR.

CHAPITRE Ier.

Table des matières

DISPOSITIONS DE PRINCIPE. — DÉPOTS DE REMONTE ET DÉPOTS DE TRANSITION.

Le service de la remonte générale a pour but d’encourager la production et l’élevage des chevaux en France et d’effectuer l’achat de ceux qui sont propres au service de la guerre.

Le service de la remonte générale comprend:

1° Les dépôts de remonte ou dépôts acheteurs, qui sont répartis sur le territoire d’après les ressources en chevaux de chaque région et qui sont chargés, dans les circonstances normales, d’acheter directement aux éleveurs et aux propriétaires les animaux nécessaires à l’armée en procédant comme on le verra au titre II.

Les chevaux ne font que passer dans les dépôts de remonte avant d’être dirigés soit sur les annexes, soit sur les régiments; quand la chose est possible, les chevaux doivent être envoyés directement du lieu d’achat dans les régiments ou les annexes, sans passer par le dépôt acheteur.

2° Les annexes de remonte ou dépôts de transition, qui sont des établissements dans lesquels tous les chevaux achetés au-dessous de 5 ans, à l’exception des chevaux d’artillerie trait, autres que ceux qui sont destinés aux batteries indépendantes, sont conservés jusqu’au moment de leur livraison aux corps de troupe.

Les chevaux d’artillerie trait, autres que ceux destinés aux batteries indépendantes, sont envoyés directement dans les corps .

Les jeunes chevaux subissent dans ces établissements un premier acclimatement. Une nourriture et un entraînement progressifs et l’exercice en liberté sur des pistes circulaires ou dans des paddocks, les amènent, sans usure prématurée, à acquérir les forces et la résistance nécessaires à leur mise en dressage.

Les établissements de remonte relèvent de l’autorité militaire territoriale, en ce qui concerne la police et la discipline.

Les dépôts sont groupés en circonscriptions placées sous les ordres d’un colonel ou lieutenant-colonel, ou rattachés directement à l’inspection générale permanente des remontes.

Les commandants de circonscription, ainsi que les commandants des dépôts rattachés à l’inspection, correspondent directement avec le Ministre et l’inspecteur général permanent des remontes, en ce qui concerne le service de la remonte proprement dit.

Ci-joint le tableau des dépôts de remonte de l’intérieur par circonscription, avec les départements explorés par chacun d’eux et les établissements de transition auxquels ils devront envoyer leurs chevaux d’après la circulaire de répartition de 1903.

Circonscriptions de remonte de l’intérieur.



CHAPITRE II.

Table des matières

PERSONNEL DU SERVICE DE LA REMONTE GÉNÉRALE.

Le personnel du service de la remonte générale comprend:

1° Une inspection générale permanente.

Table des matières

Une inspection générale permanente du service des remontes de l’intérieur, de l’Algérie et de la Tunisie est établie à Paris au ministère de la guerre.

Elle comprend un général de division, inspecteur général permanent, et un général de brigade, inspecteur adjoint.

Les attributions du général inspecteur permanent comprennent le contrôle supérieur des opérations d’achat exécutées par les établissements de remonte d’après les ordres ministériels et du personnel des dépôts et des compagnies de cavaliers de remonte.

L’étude des améliorations à apporter au fonctionnement du service et à son installation matérielle, les rapports avec les autorités civiles et avec les fonctionnaires de l’administration des haras, en ce qui concerne la production et l’élevage du cheval de guerre, sont également du ressort de cet officier général.

2° Des commandements de circonscription.

Table des matières

Les commandants de circonscription exercent à l’égard des officiers attachés au service de la remonte, à titre permanent ou à titre temporaire, les attributions dévolues aux chefs de corps.

Les cavaliers de remonte (sous-officiers et soldats) sont placés sous leur autorité immédiate; ils en font la répartition, suivant les besoins du service, entre les différents établissements sous leurs ordres.

Les commandants de circonscription dirigent toutes les parties du service de ces établissements; ils proposent au Ministre, par l’intermédiaire du général inspecteur permanent, la répartition des commandes de chevaux, suivant les ressources proportionnelles de chaque dépôt; ils déterminent les époques auxquelles doivent opérer les commissions d’achat.

Ils visitent fréquemment leur circonscription et les exploitations des éleveurs. Ils envoient des officiers en exploration pour s’assurer des ressources de chaque localité. Ils autorisent les commandants de dépôt ou les officiers acheteurs à accepter la mission de membres des jurys chargés de la distribution des primes à l’industrie chevaline.

Ils veillent enfin à ce que les prix des animaux soient fixés avec autant d’uniformité que possible sur l’ensemble, dans les différents établissements placés sous leurs ordres.

3° Un personnel permanent des dépôts.

Table des matières

Les dépôts de remonte sont en principe commandés par des officiers de cavalerie du grade de chef d’escadrons hors cadre; temporairement, ce commandement peut être confié à des capitaines détachés des corps de troupe.

Le personnel permanent sous leurs ordres se compose:

D’un ou de deux capitaines acheteurs permanents suivant l’importance du dépôt, détachés d’un corps de troupe de cavalerie, ou d’artillerie pour les dépôts qui achètent un grand nombre de chevaux pour cette arme;

D’un vétérinaire;

D’un capitaine ou lieutenant comptable du dépôt, détaché d’un corps de troupe;

D’un certain nombre de sous-officiers et de cavaliers appartenant à une compagnie de cavaliers de remonte.

En outre, les dépôts chefs-lieux de compagnie possèdent un officier du grade de capitaine, détaché d’un corps de troupe et spécialement chargé du commandement et de la comptabilité de la compagnie de cavaliers de remonte.

Pour les dépôts rattachés directement à l’inspection permanente, le fonctionnement du service, en ce qui concerne la surveillance générale, la réalisation de la commande, la nomination aux emplois vacants, la transmission des pièces à fournir au Ministre, est assuré par le général inspecteur permanent des remontes, qui remplit vis-à-vis d’eux les fonctions de commandant de circonscription.

Chaque commandant de dépôt fournit mensuellement au Ministre une situation nominative du personnel (modèle n° 2, Règlement sur le service de la remonte du 27 octobre 1902).

4° Des compagnies de cavaliers de remonte.

Table des matières

Le service de la remonte à l’intérieur comprend cinq compagnies de cavaliers de remonte, dont les quatre premières sont affectées au service des dépôts de remonte et la 5e au service des Ecoles; cette dernière seule possède les effectifs fixés par la loi des cadres du 13 mars 1875.

5° Un personnel officiers des annexes de remonte.

Table des matières

Les annexes de remonte, suivant leur importance, peuvent être commandées par des officiers de cavalerie du grade de capitaine ou dirigées par des vétérinaires en 2e.

Chaque établissement comprend en tout cas un vétérinaire.

Les annexes de remonte, établies au camp de Châlons et désignées sous le nom d’établissements hippiques de. Suippes, sont placées sous la haute direction d’un officier supérieur de cavalerie, qui réside à Suippes.

6° Un personnel troupe des annexes de ramonte.

Table des matières

Le personnel troupe des annexes de remonte comprend des gradés, sous-officiers et brigadiers détachés des corps de troupes à cheval, et un certain nombre de cavaliers et de canonniers, dans la proportion de un homme pour dix chevaux environ de l’effectif total pouvant être entretenu dans l’établissement.

Les cavaliers proviennent directement du recrutement et sont choisis parmi les hommes exerçant les professions de jockeys, garçons d’écurie, etc. Ils sont immatriculés pour mémoire dans leurs corps d’affectation, où ils ne figurent à aucune unité administrative.

Il y a en outre, dans chaque annexe, un maréchal ferrant abonnataire, détaché d’un régiment de cavalerie.

Le personnel très restreint d’une annexe ne comporte ni non-valeurs, ni employés permanents; tous les hommes, sans exception, doivent concourir au service.

TITRE DEUXIÈME.

Table des matières

DES ACHATS.

CHAPITRE Ier.

Table des matières

COMMANDE GÉNÉRALE ET RÉPARTITION DES CONTINGENTS.

Tous les ans, le Ministre de la guerre fixe pour chaque dépôt le nombre et la catégorie des chevaux à acheter, les corps ou établissements auxquels ces animaux sont destinés et les établissements de transition, où les chevaux âgés de moins de 5 ans devront être conservés.

La répartition de la commande générale entre les dépôts est basée sur les prévisions et propositions des commandants de circonscription et de dépôt, d’après les ressources probables de l’élevage; elle peut, en cas de nécessité, être modifiée au cours des achats, soit par les commandants de circonscription dans l’étendue de leur commandement, soit par l’inspecteur permanent pour les dépôts qui relèvent directement de son autorité ; toutefois, toute modification devra, au préalable, être autorisée par le Ministre de la guerre.

Ci-joint le tableau de la commande générale, donnant le nombre de chevaux de chaque catégorie à acheter et à livrer par les dépôts de remonte pendant l’année 1903.

La répartition des contingents entre les corps de troupes à cheval et les Ecoles se trouve dans une circulaire paraissant chaque année vers le mois d’août au Bulletin officiel (Direction de la Cavalerie, Bureau des Remontes).

Tous les chevaux qui sont encore dans les dépôts le 1er janvier de chaque année, ainsi que ceux qui sont déjà livrés aux annexes par ces dépôts, au titre de l’année qui commence, doivent concourir à la formation des contingents concurremment avec tous ceux que les dépôts achèteront à partir de cette époque jusqu’à ce que les contingents à livrer soient assurés.

Commande générale donnant le nombre de chevaux de chaque catégorie à acheter

et à livrer par les dépôts de remonte pendant l’année 1903.


Une fois la formation des contingents de l’année assurée, les dépôts peuvent acheter dans chaque catégorie, sauf en artilleurs trait, autres que ceux des batteries indépendantes, des chevaux de 3 ans et demi à partir du 1er octobre, ou plus tôt si le Ministre en donne l’ordre, en nombre égal à la différence entre la commande de l’année et le nombre de chevaux achetés depuis le 1er janvier pour assurer la formation des contingents.

CHAPITRE II.

Table des matières

COMITÉS D’ACHAT.

1° Composition des comités d’achat.

Table des matières

Les achats sont opérés par des comités d’achat qui doivent toujours comprendre trois membres présents.

Le comité d’achat de chaque dépôt se compose de deux membres permanents:

Un officier supérieur hors cadres, commandant le dépôt; Un capitaine détaché d’un corps de troupe de cavalerie ou d’artillerie. (Dans les dépôts qui achètent principalement des chevaux d’artillerie, il y a un second officier acheteur du grade de capitaine, pris dans l’arme de l’artillerie.)

Pendant la période active des achats, c’est-à-dire du 1er juillet au 1er mars, le comité est complété de la manière suivante:

a) Dans les dépôts les plus importants (Caen, Saint-Lô, Alençon, Tarbes, Agen, Paris, Mâcon) par le vétérinaire en premier du dépôt et pendant cette période un vétérinaire en second, pris dans un corps de troupe, est détaché dans chacun de ces dépôts; sa désignation est faite par le Ministre.

b) Dans les autres dépôts par un officier de cavalerie, du grade de capitaine, détaché, autant que possible, d’un régiment de la région, pour la durée des opérations. Cet officier rejoint son corps le 1er mars.

Certains dépôts spécialement chargés des achats do chevaux d’artillerie peuvent également recevoir, comme acheteur à titre temporaire, un officier d’artillerie, s’ils ne possèdent pas déjà un officier de cette arme à titre permanent; toutefois, le comité d’achat ne devra jamais comprendre plus de trois membres, comme il est spécifié ci-dessus.

Afin de permettre l’achat en tout temps au chef-lieu du dépôt, le comité pourra être complété, en dehors de la période ci-dessus désignée et chaque fois que le commandant du dépôt le jugera nécessaire, par le vétérinaire ou l’officier comptable de l’établissement.

Enfin, pour les séances d’achat exécutées à l’extérieur et en dehors de la période régulière, c’est-à-dire, pour se rendre aux foires, concours, primes, etc., le comité s’adjoint, suivant l’éloignement du lieu d’achat et la durée de l’absence, le vétérinaire du dépôt, celui du dépôt de transition le plus voisin, ou un officier pris dans le régiment de cavalerie ou d’artillerie le plus rapproché.

Le commandant du dépôt peut, en cas de force majeure, et sauf l’autorisation du commandant de circonscription ou de l’inspecteur permanent, être suppléé dans la présidence du comité d’achat par l’officier le plus élevé en grade; mais le nombre des membres du comité doit toujours être au complet. En aucun cas l’officier détaché à titre temporaire ou l’officier suppléant ne pourra présider le comité d’achat, quelle que soit son ancienneté de grade.

En tournée, le comité d’achat comprend en outre:

Un secrétaire (brigadier ou cavalier) porteur des registres et papiers;

Un maréchal ferrant, pourvu d’un jeu de marques;

Un certain nombre de cavaliers de remonte.

2° Indemnités en tournées d’achat.

Table des matières

Les déplacements faits par les officiers du service de la remonte en tournées d’achat donnent droit aux indemnités suivantes, par application du tarif spécial du Règlement sur le service des frais de route du 18 mars 1901:

Les officiers supérieurs voyageant par voies ferrées ou par voitures ont droit à une indemnité fixe de 12 francs par jour et les officiers subalternes à une indemnité fixe de 10 francs par jour, à moins que le comité ne soit pas absent du dépôt pendant une journée et une nuit au moins, dans lequel cas les officiers n’ont droit qu’à 4 francs par repas et par découcher suivant qu’ils sont absents pendant un repas ou deux ou pendant une nuit. Chaque fois qu’ils sont absents pendant une nuit, ils ont en outre droit à 3 francs d’indemnité de déplacement tant à l’aller qu’au retour.

Les officiers touchent de plus une indemnité kilométrique de 0 fr. 03 lorsqu’ils voyagent par voie ferrée et une indemnité kilométrique de 0 fr. 15 s’ils voyagent par voiture et de 0 fr. 30 s’il n’y a pas de service de voiture publique.

Les cavaliers de remonte accompagnant les comités d’achat, ou en conduite de chevaux, ont droit à une indemnité journalière qui a été fixée, à l’exclusion de la solde et de toute autre prestation en deniers ou en nature, à :

4 francs pour les adjudants;

3 francs pour les sous-officiers;

2 fr. 50 pour les brigadiers ou cavaliers.

Ils ont droit en outre à une indemnité kilométrique de 0,016 lorsqu’ils voyagent par voie ferrée.

3° Achats au dépôt et tournées d’achat.

Table des matières

Les comités d’achat opèrent soit à l’établissement même, soit en tournées.

Les achats au dépôt ont lieu toute l’année; le commandant du dépôt en détermine les séances en raison des besoins de la commande, des ressources et des présentations.

Les tournées d’achat à l’extérieur ont lieu en principe du 1er juillet au 1er mars. Toutefois, en dehors de cette période, on ne devra pas laisser échapper l’occasion de se rendre aux foires, concours régionaux, concours hippiques, concours de primes, etc., où l’on peut trouver de bons chevaux. Le comité, dans ce cas, est composé comme il est dit ci-dessus.

4° Itinéraires.

Table des matières

Les tournées d’achat s’effectuent suivant des itinéraires établis par les commandants de dépôt et approuvés par les commandants de circonscription ou l’inspecteur permanent pour les dépôts détachés.

Les commandants de dépôt, pour l’établissement de ces itinéraires, doivent tenir compte de la production et des usages du pays; supprimer les tournées dans les pays improductifs, les diminuer dans les pays de rendement médiocre, les augmenter dans les pays de production; en un mot, ne pas laisser échapper le bon cheval, mais le chercher là seulement où il se trouve et au moment voulu, sans jamais dépasser les allocations qui leur sont allouées pour leurs tournées.

Les lieux de réception sont combinés de manière à éviter aux éleveurs les trop grands déplacements.

5° Affiches.

Table des matières

Les tournées d’achat sont annoncées par des affiches indiquant les itinéraires que suivront les comités.

Les commandants de dépôt adressent sans retard un exemplaire de ces affiches aux généraux commandant les corps d’armée et les subdivisions, aux intendants des corps d’armée, au sous-intendant de chaque département où opère le comité, au chef de la légion de gendarmerie et aux directeurs des dépôts d’étalons des haras.

Les commandants de dépôt adressent également des itinéraires aux chefs de gare, par l’intermédiaire des maires, pour être affichés dans les gares.

Ils portent leur itinéraire à la connaissance des habitants des communes au moyen de l’apposition des affiches aux portes des mairies et des quartiers de gendarmerie et d’annonces insérées dans les journaux.

Les jours de réception à l’établissement même font l’objet d’une semblable publicité.

Enfin, les commandants de dépôt adressent une ampliation de leur itinéraire au préfet de chaque département exploré, ainsi qu’au Ministre (Bureau des Remontes) et à l’inspecteur général permanent des remontes.

Ces affiches doivent indiquer, outre l’itinéraire, les différentes catégories de chevaux que le comité doit acheter, la taille, l’âge des animaux. Elles doivent en outre rappeler que le vendeur est tenu de livrer le cheval muni: 1° d’un licol et de deux cordes longes; 2° pourvu d’une ferrure en bon état et non défectueuse, c’est-à-dire ne s’éloignant pas trop du type réglementaire, ou de verser deux francs pour le remplacement de la ferrure, à l’arrivée du cheval au dépôt.

Elles rappellent enfin que les chevaux sont achetés avec la garantie contre les vices rédhibitoires et que l’achat n’est définitif qu’après la visite vétérinaire à l’arrivée du cheval au dépôt ou au corps.

CHAPITRE III.

Table des matières

OPÉRATIONS DES COMITÉS D’ACHAT.

1° Dispositions de principe.

Table des matières

Les opérations du comité de remonte se font en public, dans le lieu le plus favorable à l’examen des chevaux. L’ordre est assuré par la gendarmerie, qui doit toujours être présente aux séances du comité.

Les achats s’opèrent exclusivement par circonscription d’établissement, de telle sorte qu’un dépôt ne doit recevoir que les chevaux nés ou élevés dans les départements qu’il est chargé d’explorer.

Il n’est acheté pour la remonte de l’armée que des chevaux hongres, entièrement guéris de la castration, et des juments, à l’exception de celles qui sont reconnues pleines; ces animaux doivent être d’origine française, exempts de tares, à tous crins, et réunir les qualités requises par l’arme à laquelle ils sont destinés.

Toutefois, les comités sont autorisés à acheter quelques chevaux de tête de pur sang entiers; ces chevaux doivent avoir été entraînés; ils seront castrés au dépôt de remonte avant d’être livrés.

2° Taille et âge des chevaux.

Table des matières

La taille des chevaux, mesurée sous potence, est réglée ainsi qu’il suit:

Cavalerie de réserve, 1 m. 55 à 1 m. 64;

Cavalerie de ligne, 1 m. 52 à 1 m. 57;

Cavalerie légère, 1 m. 48 à 1 m. 54;

Artillerie, 1 m. 54 à 1 m. 62.

Chaque membre du comité est appelé, à tour de rôle, par le président, à tenir la toise.

Le service de la remonte achète à partir du 1er octobre les meilleurs chevaux de trois ans parmi ceux des catégories suivantes:

Têtes de toutes armes, chevaux de cavalerie, chevaux destinés aux batteries indépendantes.

Toutefois, et exceptionnellement, l’achat d’un certain nombre de chevaux de trois ans peut être autorisé par le Ministre à partir de juillet, particulièrement à la suite des divers concours après lesquels les comités font des achats.

Les chevaux d’artillerie de trait, autres que ceux des batteries indépendantes, sont achetés à quatre ans, à partir du 1er janvier de l’année où ils prennent cet âge.

Les chevaux doivent être âgés de huit ans au plus.

En outre, les comités sont autorisés à acheter pour la remonte des corps de troupe des chevaux de pur sang à partir du 15 novembre de l’année où ils ont atteint l’âge de deux ans et demi, sous la réserve de la production par le vendeur d’un certificat d’entraînement émanant en principe du propriétaire ou du directeur d’une écurie d’entraînement située dans la zone d’exploration du comité d’achat auquel le cheval qu’il concerne est présenté, et que ce cheval ait figuré au moins une fois dans une épreuve publique.

Les juments de cette catégorie sont envoyées directement aux corps, mais les chevaux sont provisoirement dirigés sur les dépôts de remonte à l’effet d’y être castrés et restent dans ces dépôts jusqu’à guérison complète de la castration.

Les chevaux de pur sang hongres et les juments ne réunissant pas les conditions d’entraînement spécifiées ci-dessus, sont achetés à partir du 1er juillet de l’année où ils ont pris leurs 3 ans, conservés au dépôt acheteur et livrés à partir du 1er octobre.

3° Prix d’achat.

Table des matières

Les chevaux présentés sont reçus par le comité à la majorité des voix, sans débats et d’après une appréciaiton exprimée sur un bulletin que chaque membre remet individuellement au président. Le bulletin mentionne si le cheval est jugé recevable ou non, et, dans le cas de l’affirmative, le prix auquel il paraît devoir être payé.

Le prix du cheval reconnu susceptible d’être acheté est fixé provisoirement par le président; ce prix doit représenter la moyenne des évaluations indiquées sur les bulletins.

Lorsque l’un des membres autres que le président juge que le cheval n’est pas recevable, l’animal peut néanmoins être acheté ; mais, dans ce cas, mention est faite, sur le registre d’achat, du nom du membre qui a refusé le cheval, et des raisons qui ont déterminé son refus.

Lorsque le président juge qu’un cheval n’est pas achetable, son avis entraîne à lui seul le refus de l’animal.

Avant de faire connaître au vendeur le montant de la moyenne, le président lui demande le prix qu’il désire obtenir de son cheval, et communique sa réponse aux autres membres de la commission. Après que celle-ci s’est assurée, par un dernier et rapide examen, que la demande du vendeur est conforme à la première estimation, ou bien exagérée, le président demande à chacun des membres s’il maintient ou modifie son appréciation, et il arrête alors définitivement le prix, qui doit être accepté ou refusé, sans débats, par le propriétaire de l’animal.

Toutefois, le prix demandé par le vendeur quand il est marchand ou éleveur marchand, devra être considéré comme un maximum, qui ne pourra jamais être dépassé par le comité.

Lorsque le prix est accepté, il est proclamé à haute voix par le président, en présence du public. Les bulletins sont remis immédiatement au secrétaire, qui en inscrit le contenu sur le registre d’achat.

De son côté, chaque officier acheteur a un carnet particulier, disposé de la même manière que le registre d’achat, et sur lequel il consigne, dans la colonne réservée ad hoc, ses propres appréciations sur les qualités du cheval acheté, le prix qu’il en a offert, ainsi que le prix donné par le comité. Ce carnet est arrêté et paraphé chaque jour par le président.

Le registre d’achat et les carnets particuliers sont soumis à l’examen de l’inspecteur général; ils sont conservés dans les archives des dépôts de remonte.

Il est utile d’avoir un carnet spécial, sur lequel le secrétaire du comité prend le signalement de tous les chevaux refusés à la limite, avec le motif du refus, afin de pouvoir l’envoyer aux présidents des comités voisins.

Le comité apporte la plus grande réserve dans les refus qu’il prononce, pour ne pas déprécier les chevaux en signalant publiquement les défauts dont ils lui paraissent atteints; il se borne à déclarer qu’ils ne sont pas convenables pour le service de l’armée, à moins que le refus ne soit motivé par des causes tout à fait apparentes, telles que le défaut de taille, l’insuffisance ou l’excédent d’âge.

Dans le cours des opérations, le président et les membres du comité de remonte ne doivent rien négliger pour se mettre en rapport avec les éleveurs et s’entretenir avec eux de tout ce qui peut intéresser l’industrie chevaline de la région.

CHAPITRE IV.

Table des matières

PAIEMENT DES CHEVAUX.

1° Mandats sur le Trésor.

Table des matières

Le président du comité d’achat remet au vendeur, à la fin de la séance d’achat, un mandat sur le Trésor (modèle n° 14, instruction sur la remonte générale, Règlement du 27 octobre 1902), comprenant le prix des animaux vendus par lui à la remonte; le montant de chaque mandat ne peut jamais excéder la somme de dix mille francs.

Les mandats sont détachés d’un carnet à souches et numérotés à l’avance. Ils énoncent les noms, prénoms, domicile du vendeur, la somme à payer, ainsi que les comptables (trésoriers généraux, receveurs particuliers ou percepteurs) qui auront à en acquitter le montant, et le lieu de résidence de ces comptables. Les souches et les talons-avis portent les mêmes indications que les mandats. Ceux-ci, de même que les talons-avis, sont frappés par le président du comité d’achat, au moment de la remise au vendeur, d’un timbre établi au nom du comité. En outre, les talons-avis sont complétés par une déclaration signée du vendeur et qui est ainsi conçue: «Je reconnais avoir reçu le mandat de la somme indiquée ci-dessus, dont j’ai donné quittance sur ma facture en date de ce jour.»

Les mandats sont payables à l’échéance de cinq jours de la date à laquelle ils sont émis, lorsque le paiement doit avoir lieu dans le département qui a fourni les avances, et de huit jours dans les autres départements. Lorsque le cinquième ou le huitième jour se trouve être un jour férié, les mandats ne sont payables que le lendemain.

2° Bordereau énumératif.

Table des matières

A la fin de chaque journée, les talons-avis sont récapitulés dans un bordereau signé des membres de la commission; ils sont classés dans l’ordre de leur émission, et les numéros des mandats intermédiaires qui n’ont pu être utilisés pour une cause quelconque, y sont portés avec la mention «hors d’usage »; il ne doit pas exister de lacune dans la série des talons-avis.

3° Factures.

Table des matières

Le président du comité d’achat est muni, en outre, de factures (modèle n° 15, instruction sur la remonte du 27 octobre 1902), portant quittance et prise en charge. Ces factures sont revêtues à l’avance d’un timbre de dimension.

Le président du comité fait signer à chaque vendeur une de ces factures, et lui remet, en un ou plusieurs mandats, la valeur des animaux vendus.

Les frais de timbre sont avancés par les fonds de la remonte, puis recouvrés par le président du comité sur le vendeur au moment de la remise des mandats.

Indépendamment du timbre de dimension, les factures sont revêtues par les vendeurs d’un timbre d’acquit de 0 fr. 10.

Ces factures établies et acquittées sont jointes au bordereau d’envoi des talons-avis, qui est adressé le jour même au trésorier-payeur général; ce comptable s’assure ainsi que les mandats émis correspondent à des opérations réellement effectuées.

Après avoir apposé son visa sur les talons-avis, le trésorier-payeur général conserve ceux qui sont payables à sa caisse, et adresse les autres, savoir: pour son propre département, aux receveurs particuliers et aux percepteurs chargés d’effectuer les paiements; pour les autres départements, aux trésoriers généraux, qui les font parvenir, s’il y a lieu, aux receveurs particuliers et percepteurs de leur circonscription. Ces diverses transmissions doivent être faites sans aucun retard, afin que le comptable ait toujours entre les mains, lors de la présentation des mandats, les talons-avis correspondants, et puisse s’assurer, en les rapprochant, qu’ils s’adaptent exactement les uns aux autres.

4° Autres pièces à établir aux achats.

Table des matières

Indépendamment des mandats donnés aux éleveurs et du bordereau énumératif, contenant les talons-avis et les factures, qui est envoyé le jour même au trésorier-payeur général, le secrétaire du comité doit établir sur place un état signalétique qu’il adresse au dépôt, ainsi qu’une dépêche annonçant le nombre des chevaux achetés, le jour et l’heure de leur arrivée; enfin, il prépare un bon de chemin de fer et un bon à talon (n° 286 de la nomenclature) pour la perception des fournitures de fourrages nécessaires pour la nourriture des chevaux, s’ils ne peuvent pas arriver le jour même au dépôt. Ce bon est visé par le maire de la localité et le sous-intendant dans les localités où il y en a un, et signé par le chef du détachement au moment où il perçoit les rations. Le talon de ce bon est conservé par le secrétaire du comité, et le bon est envoyé au dépôt par les soins du maire, qui y joint la facture en double expédition des fournitures qui ont été faites.

Les rations des chevaux en route sont:


Paille, 2 kil. 500 pour le trajet.

Dans le cas où les chevaux sont envoyés directement sur les annexes ou les régiments, le secrétaire de la commission doit établir, d’une part, un grand état signalétique (modèle n° 11, B. Ơ., remonte générale, 27 octobre 1902), pour le dépôt; d’autre part, un petit état signalétique en double expédition et un bordereau itinéraire (modèle n° 12 de la même instruction) pour l’annexe ou le régiment destinataire, ainsi que le nombre de bons à talons nécessaire pour la perception de la nourriture des chevaux. Ces pièces sont données au chef de détachement, qui rapportera au dépôt une expédition de l’état signalétique revêtue de la signature du chef de corps ou du directeur de l’annexe, afin d’appuyer la sortie jusqu’au reçu de la facture. Les pièces relatives à l’immatriculation et à la prise en charge sont envoyées postérieurement.

Toutes ces pièces sont visées par le président du comité d’achat, et revêtues de son cachet. Le président adresse, en outre, une dépêche au colonel du régiment ou au commandant de l’annexe destinataire.

CHAPITRE Y.

Table des matières

MISE EN ROUTE DES CHEVAUX ACHETÉS.

En principe, les chevaux achetés sont dirigés sur les dépôts de remonte, où ils sont conservés jusqu’à l’expiration des délais légaux des vices rédhibitoires, et formés ensuite en convois pour être envoyés à destination (les chevaux de cinq ans et au-dessus sur les régiments, les jeunes chevaux sur les établissements de transition).

A moins de maladie ou d’empêchement, et sauf pendant la période des grands froids, les chevaux ne doivent pas rester dans les dépôts de remonte plus de vingt jours, au maximum.

Toutefois, les présidents des comités d’achat sont autorisés à pratiquer le système de l’envoi direct des chevaux sur les corps de troupe ou les annexes, quand ils opèrent à proximité d’un corps de troupe ou d’un dépôt de transition sur lequel les animaux achetés peuvent être facilement dirigés; ils devront user de cette autorisation chaque fois qu’ils reconnaîtront qu’elle peut procurer un avantage réel au Trésor.

On emploie, dans la limite du possible, les cavaliers de remonte pour le transport des chevaux des lieux d’achat à destination des corps de troupe ou des établissements de remonte. Cette manière d’opérer présente, en effet, une simplicité beaucoup plus grande, supprime de nombreux délais, et réalise, par suite, une notable économie de temps et d’argent.

Toutefois, les présidents des comités d’achat sont autorisés à demander directement et télégraphiquement, au corps de troupes à cheval le plus voisin du lieu d’achat, le nombre de gradés et de cavaliers nécessaire à la conduite des chevaux achetés aux régiments ou aux établissements de remonte.

Un cavalier conduit facilement quatre chevaux quand la distance à parcourir n’est pas considérable, à condition qu’il soit aidé pour l’embarquement et le débarquement.

Quand les chevaux doivent rester plus d’un jour en route, il est utile de mettre deux cavaliers chaque fois que le convoi atteint ou dépasse trois chevaux, jusqu’à concurrence de huit; lorsque les chevaux ont à parcourir une certaine distance sur les routes après le débarquement, il est utile de mettre un homme pour deux chevaux, même si la distance en chemin de fer n’est pas considérable.

Les livraisons des chevaux aux corps ou annexes s’opèrent d’après les indications de la circulaire annuelle de répartition des contingents.

Les chevaux d’âge de toutes armes (tête et troupe) sont livrés aux corps de troupe au fur et à mesure des achats, soit directement du lieu d’achat, soit après un séjour dans un dépôt de remonte qui ne peut excéder 20 jours au maximum.

Lois chevaux de tête de toutes armes âgés de moins de 5 ans, les chevaux au-dessous de 5 ans destinés à la cavalerie et aux batteries à cheval des divisions de cavalerie indépendante sont dirigés sur les annexes de remonte et livrés aux corps en une seule fois dans le courant du mois d’octobre.

Les chevaux de pur sang sont dirigés directement sur les corps, ainsi que les chevaux de demi-sang do 4 ans qui, ayant acquis une certaine résistance par le travail et l’avoine, sont signalés au Ministre.

CHAPITRE VI.

Table des matières

COMPTABILITÉ DES ACHATS.

Procès-verbal de quinzaine.

Table des matières

La réception des chevaux achetés est constatée par des procès-verbaux (modèle n° 4 de l’instruction) établis au dépôt et envoyés par le sous-intendant chargé de la surveillance administrative du dépôt au ministère (Bureau des Remontes).

Ces procès-verbaux contiennent toutes les réceptions de chevaux achetés dans l’arrondissement du dépôt pendant une période de quinze jours; ils sont ouverts le 1er et le 16 de chaque mois, et sont établis à un seul exemplaire. La récapitulation qui figure à la dernière page est conservée aux archives du dépôt.

Registre matricule.

Table des matières

Tous les chevaux achetés dans la circonscription d’un dépôt de remonte sont inscrits sur un registre matricule (modèle n° 5 de l’instruction), qui ne doit présenter qu’une seule et même série de numéros, qui sera renouvelée quand les commandants de dépôt le jugeront utile, sous la condition de ne pas dépasser la série de quatre chiffres.

Les chevaux envoyés dans les établissements de transition devront, jusqu’au jour de leur livraison aux corps auxquels ils sont destinés, être considérés comme appartenant aux dépôts acheteurs. Dès lors ces chevaux devront toujours figurer sur les registres matricules des dépôts acheteurs et n’être rayés qu’au moment de la livraison aux corps.

Livret matricule.

Table des matières

Les dépôts de remonte établissent les livrets matricules des chevaux qu’ils livrent directement aux officiers sans troupe.

Livret d’infirmerie.

Table des matières

Ils établissent les livrets d’infirmerie pour tous les chevaux qu’ils achètent. Les livrets d’infirmerie des chevaux dirigés directement des lieux d’achat sur les corps sont établis au dépôt, et l’envoi au corps ou à l’établissement destinataire n’en est effectué qu’à une date postérieure.

Marquage des chevaux de remonte.

Table des matières

Les chevaux sont marqués immédiatement après l’achat, sur le sabot antérieur droit, de leur numéro au registre matricule.

Bulletin d’achat de quinzaine.

Table des matières

Le 1er et le 16 de chaque mois, les commandants de dépôt adressent au Ministre un bulletin d’achat de quinzaine (modèle n° 8 de l’instruction), indiquant les mutations survenues dans la quinzaine précédente; une expédition de ce bulletin est en outre envoyée au général inspecteur, une autre au colonel commandant la circonscription, et une expédition est conservée comme minute au dépôt.

Les prix moyens consignés sur ces situations auront pour base, dans chaque catégorie, le prix moyen des achats effectués depuis le commencement de l’année. Dans le cas où aucun achat n’aurait eu lieu dans la quinzaine, on y portera les prix moyens du bulletin de la quinzaine précédente. Ces prix moyens feront ressortir la majoration par rapport aux prix budgétaires. On doit, de plus, porter en observation sur ce bulletin la majoration pour dressage.

Ce bulletin comporte également dans la seconde partie des indications sur les crédits à fournir chaque quinzaine.

Rapport mensuel.

Table des matières

Les commandants de dépôt adressent chaque mois à leur commandant de circonscription un rapport (modèle n° 1 de l’instruction du 1er août 18&3) pour leur permettre de rendre compte au Ministre de toutes les opérations d’achat, ainsi que des déplacements d’officiers et d’hommes de troupe exécutés d’après ses ordres.

Situations mensuelles des chevaux.

Table des matières

Les commandants de dépôt envoient mensuellement au Ministre une situation des chevaux (modèle n° 10 de l’instruction sur le service de la remonte, du 1er août 1896) et une situation du personnel et des chevaux (modèle n° 2 de la même instruction); de plus, ils adressent chaque mois au bureau de l’état-major une situation L.

Ils doivent indiquer par catégorie d’arme, sur la situation mensuelle n° 10, le nombre des chevaux tête et troupe conservés dans les établissements de transition qui leur sont rattachés, au titre des contingents à livrer au mois d’octobre; ces renseignements sont établis par corps pour chaque établissement de transition.

Registres des entrées et sorties.

Table des matières

Les entrées (achats, changements d’armes, venus d’autres corps de troupe ou d’autres dépôts) et les sorties (livraisons, morts, rendus aux vendeurs, changements d’armes, vendus aux domaines) s’inscrivent de suite sur ces registres et sur le vu des factures ou certificats administratifs. Le registre des sorties doit comprendre en outre la date de la réception de la pièce.

Compte de gestion.

Table des matières

Les inscriptions sur ce compte sont faites au fur et à mesure et en même temps que celles des registres des entrées et sorties.

CHAPITRE VII.

Table des matières

CHEVAUX ATTEINTS DE VICES RÉDHIBITOIRES.

Les articles 2, 5 et 6 de la loi du 2 août 1884, modifiée par la loi du 31 juillet 1895, sont ainsi conçus:

Art. 2. — Sont réputés vices rédhibitoires, et donneront seuls ouverture aux actions résultant des articles 1641 et suivants du Code civil, sans distinction de localités où les ventes auront lieu, les maladies ou défauts ci-après, savoir:

La morve;

Le farcin;

L’immobilité ;

L’emphysème pulmonaire;

Le cornage chronique;

Le tic proprement dit, avec ou sans usure des dents;

Les boiteries anciennes intermittentes;

La fluxion périodique des yeux.

Art. 5. — Le délai pour intenter l’action rédhibitoire sera de neuf jours francs, non compris le jour fixé pour la livraison, excepté pour la fluxion périodique, pour laquelle ce délai sera de trente jours francs.

Art. 6. — Si la livraison de l’animal a été effectuée hors du lieu du domicile du vendeur, ou si, après la livraison et dans le délai ci-dessus, l’animal a été conduit hors du lieu du domicile du vendeur, le délai pour intenter l’action sera augmenté à raison de la distance, suivant les règles de la procédure civile.

Lorsque le commandant d’un dépôt reconnaît qu’un cheval acheté est atteint d’un vice rédhibitoire, il en donne avis, dans les vingt-quatre heures, au fonctionnaire de l’intendance militaire chargé de la surveillance administrative du dépôt, lequel présente au juge de paix du lieu où se trouve le cheval, et dans les délais fixés par les articles 5 et 6 de la loi du 2 août 1884, modifiée par la loi du 31 juillet 1895, une requête tendant à faire nommer un ou trois experts, selon l’exigence du cas; ce fonctionnaire intente, par le ministère d’un huissier, et devant le tribunal compétent, l’action rédhibitoire.

La demande judiciaire a pour objet d’obtenir:

1° La restitution du prix de vente et les dommages-intérêts, évalués à raison de tant par jour de nourriture;

2° La somme nécessaire pour couvrir les frais de l’entretien du harnachement et du ferrage, les frais de médicaments, etc.; 3° L’autorisation de faire procéder, par les soins de l’administration des domaines, à la vente du cheval, pour le cas où le vendeur n’en ferait pas la reprise dans le délai fixé par le jugement, qui est signifié, dans le plus bref délai, à la partie condamnée.

Lorsque la reprise du cheval par le vendeur n’a pas été faite dans le délai fixé par le jugement, ce jugement, après vente du cheval par les soins de l’administration des domaines, est transmis, avec toutes les pièces de l’instance, au Ministre de la guerre, qui l’adresse à l’agent judiciaire du Trésor, chargé d’opérer le recouvrement du montant des condamnations prononcées, sauf réintégration, au crédit de la remonte générale, des sommes qui seraient recouvrées avant la clôture de l’exercice.

Si un cheval vient à être reconnu atteint de vice rédhibitoire avant le paiement des mandats du Trésor, on se conforme aux dispositions suivantes:

Lorsque le cheval vendu fait partie d’un achat collectif, et que le montant du mandat de paiement est supérieur au prix de ce cheval, le vendeur est tenu de reverser ce prix au Trésor; il touche d’ailleurs intégralement le mandat émis en son nom.

Si, au contraire, le montant du mandat est égal au prix du cheval rendu, le vendeur rentre en possession de son cheval en remettant au président du comité d’achat le mandat qu’il a reçu. Le président du comité adresse aussitôt cette pièce avec une lettre d’avis d’annulation au trésorier-payeur général du département qui a fourni les avances. Ce dernier opère immédiatement l’annulation du mandat, et en fait mention sur le bordereau journalier d’émission signé des membres du comité, puis, si le mandat n’est pas assigné payable sur sa caisse, il prévient le comptable chargé du paiement et lui retire le talon-avis, qu’il envoie ensuite au président du comité d’achat, avec la facture et le mandat.

CHAPITRE VIII.

Table des matières

MODE DE PAIEMENT DU SERVICE DE LA REMONTE.

1° Etablissement des crédits.

Table des matières

Les prix budgétaires servant de base pour les achats sont les suivants:

Réserve tête, 1.400 francs; troupe, 1.160 francs;

Ligne tête, 1.260 francs; troupe, 1.030 francs;

Légère tête, 1.140 francs; troupe, 910 francs;

Artillerie tête, 1.260 francs; troupe, 1.000 francs.

Les crédits affectés à chaque dépôt sont calculés à raison des prix budgétaires multipliés par le nombre de chevaux do chaque catégorie de la commande annuelle de ce dépôt.

En outre, pour encourager l’élevage, et assurer de meilleurs chevaux à l’armée, le Parlement a voté, le 12 avril 1897, une augmentation de 1.200.000 francs au budget des remontes, pour permettre le relèvement des prix d’achat ainsi que du nombre de ces achats et la distribution d’une somme de 100.000 francs en primes distribuées dans des concours de primes de majoration.

Il est donc réservé au début de chaque année, sur ce crédit additionnel de 1.200.000 francs, la somme de 300 à 350.000 fr. pour porter les prévisions de la commande de l’année au chiffre exact des besoins. Le reste, diminué des 100.000 francs destinés aux concours de primes de majoration, est attribué aux comités d’achat pour leur permettre: 1° de majorer le prix d’achat des chevaux de selle assez réussis pour justifier cette faveur; 2° d’accorder une majoration pour dressage aux chevaux présentés montés en bride aux trois allures, pouvant s’élever de 25 à 60 francs pour les chevaux de 3 ans et demi et au dixième de leur prix pour les chevaux de 4 ans et au-dessus.

La part de ce crédit additionnel attribuée à chaque dépôt est calculée au prorata du nombre de chevaux de selle à acheter et par rapport à l’importance de la catégorie de ces chevaux. (Lettre ministérielle n° 2373 du 5 juin 1901, confirmée par la lettre 2652 du 19 juin 1901.)

2° Demande de fonds.

Table des matières

Le 25 de chaque mois, le commandant du dépôt de remonte établit et fait parvenir au sous-intendant militaire chargé de la surveillance administrative de l’établissement une situation (modèle 19, instruction du 27 octobre 1902) faisant connaître: 1° les dépenses déjà faites; 2° celles à faire pendant les deux mois suivants; 3° le montant des avances qui ont été délivrées; 4° les nouvelles avances à délivrer. Cette situation est visée par le sous-intendant, qui l’adresse à l’intendant militaire directeur du service de l’intendance de la région.

D’après les données de ladite situation, ce haut fonctionnaire établit sa demande mensuelle de fonds et l’adresse au Ministre (Bureau des Remontes), le 10 de chaque mois au plus tard, appuyée de la situation du dépôt de remonte.

3° Montant des avances et renouvellement.

Table des matières

Les nouvelles avances étant autorisées par le Ministre, le commandant du dépôt adresse au sous-intendant militaire chargé de la surveillance administrative du dépôt une demande de mandat d’avances de la somme qui lui est nécessaire pour ses achats de chevaux, somme qui ne doit pas excéder 50.000 francs, sauf pour les dépôts de Caen, de Saint-Lô et de Tarbes, pour lesquels cette somme peut s’élever à 100.000 francs. Le sous-intendant militaire établit ce mandat d’avances, qui est envoyé au visa du trésorier-payeur général, lequel le lui retourne pour être adressé au commandant du dépôt. Ce mandat est immédiatement inscrit sur le carnet d’avances (modèle n° 18 de l’instruction du 27 octobre 1902).

Lorsque le montant de ce mandat d’avances est épuisé ou qu’il ne reste pas une somme suffisante pour opérer de nouveaux achats, le commandant fait une nouvelle demande de mandat d’avances et justifie des dépenses faites en établissant deux bordereaux justificatifs n° 172 de la nomenclature; chaque justification fait l’objet d’une inscription et d’un arrêté sur le carnet d’avances. Le carnet et les deux bordereaux justificatifs sont adressés au sous-intendant militaire, qui les retourne revêtus de son visa. Les deux bordereaux seuls sont envoyés au trésorier-payeur général, qui en retourne une expédition au commandant du dépôt avec les talons des factures d’achat comprises sur les bordereaux, ainsi que le nouveau mandat d’avances visé par lui.

Si, sur le dernier mandat d’avances, il reste une certaine somme sans emploi, le commandant du dépôt demandera un nouveau mandat d’avances égal à la différence de la somme qui lui est nécessaire pour ses achats et de celle qui lui reste sur le dernier mandat; celle-ci étant en effet reportée sur le bordereau justificatif complètera la somme nécessaire aux achats.

TITRE TROISIÈME.

Table des matières

FONCTIONS ET CONNAISSANCES DE L’OFFICIER ACHETEUR.

CHAPITRE Ier.

Table des matières

AUX ACHATS.

1° Carnet aide-mémoire de l’officier acheteur.

Table des matières

Tout officier acheteur doit avoir sur lui un carnet constamment tenu à jour lui donnant: le détail de la commande annuelle de son dépôt; le détail des achats successifs, faisant ressortir le nombre de chevaux restant à acheter dans chaque catégorie, avant chaque séance d’achat; la liste de répartition; le détail de chacun des convois de chevaux livrés par le dépôt; le nom des principaux éleveurs de la région explorée; le nom des principaux étalons; les qualités et les défauts de leurs produits; enfin, tous les renseignements qui peuvent lui être demandés par les éleveurs, relativement aux poulinières, aux étalons, aux concours de primes de majoration, aux concours de poulinières, etc., etc., renseignements qui lui permettront de jouer un rôle efficace par les conseils qu’il pourra donner sur la production et l’élevage du cheval de guerre.

2° Le bon acheteur.

Table des matières

! Le bon officier acheteur juge à permière vue; son appréciation est instantanée; d’un coup d’œil il embrasse l’ensemble du cheval qu’on lui présente et, après deux minutes d’examen, il le connaît. L’impression qu’il a reçue de prime abord est celle qui le guide et c’est la meilleure.

Il passe sur un défaut que rachète une qualité plus grande; il sait fermer les yeux sur certaines tares sans importance; il ne s’attache qu’à celles qui peuvent nuire au service par leur gravité. Il devine la beauté des formes, l’énergie et le sang, sous le poil long et sale d’un pauvre animal que la brosse n’a jamais touché, et ne se laisse pas séduire par un poil lustré et une énergie de commande.

Il doit procéder avec calme et méthode à l’examen du cheval mis sous ses yeux. Placé à distance, il juge rapidement des grandes lignes, de la taille et du degré de sang, puis il fait une seule fois le tour de l’animal pour l’examiner en détail, comme il sera expliqué plus loin; il aborde ensuite le cheval avec du moelleux dans les gestes, pour voir l’âge, les yeux et toucher une région sur le compte de laquelle les doutes planent encore dans son esprit. Pour terminer, il fait marcher au pas et trotter.

Ücretsiz ön izlemeyi tamamladınız.

Türler ve etiketler

Yaş sınırı:
0+
Litres'teki yayın tarihi:
16 ocak 2025
Hacim:
227 s. 12 illüstrasyon
ISBN:
4064066324001
Yayıncı:
Telif hakkı:
Bookwire
İndirme biçimi: